Démocratie et État
Justice, presse, contre-pouvoirs : comment le populisme au pouvoir transforme concrètement les institutions démocratiques, et comment l'Union européenne tente d'y répondre.
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Une sélection pour comprendre le sujet, ses mécanismes et ses enjeux concrets.
Droit à l'image lors d'une fête : ce qu'il faut savoir
Une photographie prise pendant une fête peut sembler anodine, jusqu’au moment où elle apparaît sur le compte d’une entreprise ou dans une publicité. Dès qu’une personne est identifiable,…
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Loisirs et handicap : les structures et les labels
Loisirs et handicap : un droit qui se construit avec les structures La loi du 11 février 2005 affirme le principe d’égalité des droits et des chances des…
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Sorties pour les seniors : les dispositifs adaptés
Organiser des sorties seniors demande parfois plus qu’une bonne idée : il faut tenir compte des envies, de l’accessibilité et des déplacements. Des dispositifs adaptés permettent pourtant de…
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Bibliothèques : bien plus que des livres
Une bibliothèque reste associée aux livres, mais ses rayonnages ne racontent qu’une partie de son rôle. On y vient aussi pour apprendre, accéder au numérique, travailler au calme…
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Tiers-lieux : ce qu'on y trouve
Qu’est-ce qu’un tiers-lieu et qu’y trouve-t-on ? Un tiers-lieu est un espace partagé qui se situe entre le domicile et le lieu de travail traditionnel, sans se limiter…
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Droits musicaux d'un événement : la déclaration obligatoire
Préparer un concert, une fête ou un repas associatif demande aussi de vérifier les droits musicaux. Dès qu’une musique protégée est diffusée en public, une déclaration obligatoire auprès…
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Sonorisation et voisinage : les niveaux autorisés
Sonorisation et voisinage : comprendre les niveaux autorisés Un repas animé, une enceinte tournée vers la terrasse ou une pompe à chaleur qui vibre contre un mur peuvent…
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Buvette d'un événement : la licence temporaire
Une buvette peut sembler être un détail pratique d’une fête de village ou d’un concert. Dès qu’elle sert de l’alcool, même ponctuellement, elle devient toutefois un débit de…
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Sécurité d'un rassemblement : les obligations de l'organisateur
Un rassemblement public, même gratuit ou associatif, engage l’organisateur : la sécurité du public exige une préparation adaptée au lieu, à l’affluence et aux risques prévisibles. Les démarches…
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Occupation du domaine public : la demande et les délais
Une terrasse, un étal ou un chantier sur une place publique ne s’installe pas librement : l’occupation du domaine public nécessite généralement une autorisation préalable. Pour éviter un…
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Autorisations pour une manifestation : les démarches
Organiser un rassemblement public sur la voie publique suppose d’anticiper les démarches, les besoins de sécurité et les échanges avec les autorités locales. Pour une association, une déclaration…
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Organiser un événement local : les étapes
Un événement local peut faire connaître une association, dynamiser un quartier ou rassembler les équipes d’une entreprise. Sa réussite dépend moins de son ampleur que d’une préparation cohérente,…
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